Description des services
Le site www.abbayedefaremoutiers.fr a pour objet de présenter et définir les différents services et activités proposés du lieu.
Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif. Les services ainsi proposés ne sauraient constituer une liste exhaustive, et l’association se réserve le droit de les modifier, d’en ajouter, ou de les supprimer à tout moment. L’Abbaye Notre Dame ne saurait être tenue responsable de toute omission ou inexactitude, qu’elle soit de son fait ou du fait des tiers.
L’Abbaye Notre Dame se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du présent site relève de la législation française sur les droits de propriété intellectuelle.
L’Abbaye Notre Dame est titulaire des droits de propriété, ainsi que des droits d’usage ou d’exploitation, de l’ensemble des éléments : textes, photographies, reproductions d’œuvres, dessins, animations, images et slogans, qu’ils soient animés ou sonores, ainsi que des logos, icônes ou tout autre élément graphique présent sur le site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, qu’elle soit totale ou partielle, des éléments du site ainsi énoncés, à des fins commerciales ou publicitaires, sans l’accord exprès formulé par écrit de l’Abbaye Notre Dame, constitue une exploitation non autorisée ou contrefaçon passible de poursuites judiciaires. Seule la reproduction faite à titre purement privé et réservée à un usage strictement personnel est autorisée conformément à l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle.
Les autres marques ou représentations graphiques de nos partenaires représentées sur ce site demeurent leur propriété exclusive et toute reproduction non autorisée est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.
Protection des données personnelles
L’Abbaye Notre Dame rappelle son attachement à sa politique de confidentialité en matière de données personnelles et assure l’utilisateur de l’absence de toute utilisation de ces données à des fins de prospection commerciale ou toute autre usage qui ne serait pas conforme à nos services. Les données personnelles ainsi collectées, telles que l’URL des liens hypertextes ou l’adresse IP (protocole internet) de l’utilisateur, le sont dans le cadre de la législation sur la protection des données et dans le seul et unique objectif de satisfaire au mieux à ses demandes sur nos services, notamment en ce qui concerne la réservation ou l’organisation d’évènements.
La collecte de ces données s’effectue dans le cadre des échanges établis entre l’utilisateur et le service commercial de l’Abbaye, ou par simple navigation sur le site www.abbayedefaremoutiers.fr.
Les données peuvent également être collectées par l’intermédiaire du formulaire de réservation mis en ligne sur le site et nécessitant le renseignement d’informations spécifiques pour la mise en œuvre du service sollicité.
Les données susceptibles d’être ainsi collectées sont :
Les noms, prénoms, adresses mail et postale ainsi que le numéro de téléphone.
Les identifiants et mots de passe (si jamais un compte utilisateur est créé sur le site).
Les échanges écrits dans le cadre des échanges de correspondances ou de mail.
Les données URL des liens hypertextes ou l’adresse IP de l’utilisateur.
Les informations relatives au paiement (données bancaires) dans le cadre d’une donation.
En ce qui concerne les majeurs protégés, l’Abbaye Notre Dame ne collecte de données sur ces personnes, dès lors qu’elle a eu connaissance de cette qualité, qu’avec l’accord du représentant légal.
La collecte des données personnelles n’est utilisée par l’Abbaye qu’à des fins purement professionnelles en vue de permettre la mise en œuvre du service sollicité et satisfaire pleinement à la demande. L’Abbaye Notre Dame n’effectue envers les tiers aucun transfert de quelque nature qu’il soit des données qu’elle a pu collecter. L’association n’effectue aucune revente ni aucune mise à disposition de ces données à des fins de prospection commerciale. Les données collectées le sont pour la durée strictement nécessaire à l’établissement du service demandé et ne peuvent faire l’objet d’aucune transmission à des organismes tiers, à l’exception des cas spécifiques de transmissions aux administrations ou établissements publics lorsque la loi l’exige.
L’Abbaye Notre Dame ne pourra être tenue responsable de l’ensemble des liens hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir du « site », l’existence d’un lien n’ayant pas pour effet de transférer la responsabilité de l’Abbaye Notre Dame.L’Abbaye Notre Dame ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu.
L’Abbaye Notre Dame ne peut pas garantir que le serveur accueillant le «site» est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site web ou tout autre site tiers sont dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via Internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées.
En tout état de cause l’Abbaye Notre Dame ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site.
Informatique et Libertés
« Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978) ». Pour l’exercer, contactez l’Abbaye Notre Dame.